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Délibérations

Délibérations

2058 résultats pour la valeur "2012" du filtre Année

portant modification du traitement informatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion des secrétariats CTSA et des dossiers RSA des bénéficiaires.

Assemblée : Non défini
Date : 21/12/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant nomination du Président Délégué au sein de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial.

Assemblée : Non défini
Date : 21/12/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AVENANT A LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC MULHOUSE ALSACE AGGLOMERATION - ANNULATION D'UNE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT OCTROYEE A HABITATS DE HAUTE-ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/12/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CHANGEMENT DE MEMBRES REPRÉSENTANT L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ÉTABLISSEMENT D'HÉBERGEMENT POUR PERSONNES ÂGÉES DÉPENDANTES (EHPAD) "XAVIER JOURDAIN" DE NEUF-BRISACH.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/12/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES A111 ET A171 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/12/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DOTATION GLOBALISÉE DE FONCTIONNEMENT POUR LES SERVICES D'AEMO AVEC HÉBERGEMENT GÉRÉS RESPECTIVEMENT PAR LA FONDATION APPRENTIS D'AUTEUIL ET L'ASSOCIATION RÉGIONALE SPÉCIALISÉE D'ACTION SOCIALE, D'EDUCATION ET D'ANIMATION (ARSEA)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/12/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMMES DEPARTEMENTAUX CHAPITRE 204 ASSAINISSEMENT C213

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/12/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATION BILAN/EVALUATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT 2009/2012 AVEC LA VILLE DE HUNINGUE POUR LE TRIANGLE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/12/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE A L'HOTELLERIE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/12/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE A LA REHABILITATION THERMIQUE DANS LE PARC LOCATIF PUBLIC

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/12/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ETAT DES TRAVAUX DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX DU DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN POUR L'ANNÉE 2012

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/12/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENTS SCOLAIRES DU PREMIER DEGRE PROGRAMME E252 ANNEE 2012 CINQUIEME LISTE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/12/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE A08 SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES AFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME 2012 AU TITRE DU GUIDE DES AIDES ET DES CONTRATS DE TERRITOIRES DE VIE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/12/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'arrêté n° 2012-00257-DA du 24.05.2012 et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2012 de l'EHPAD "Le Castel Blanc" à MASEVAUX.

Assemblée : Non défini
Date : 11/12/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Rapport introductif au Budget Primitif 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Evaluation du Schéma directeur des transports et des déplacements - Refonte de l'offre du Réseau 67 à compter de septembre 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Plan de prévention du bruit dans l'environnement (PPBE) - Première phase

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mise en oeuvre des orientations de la démarche ''Territoires 2030'' - Généralisation de la territorialisation et actualisation de la politique départementale de l'habitat

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Habitat intergénérationnel et résidences seniors sur le territoire hors CUS - Deuxième appel à projets

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Plan départemental de l'habitat - Troisième appel à projets en vue de créer des ''Quartier Plus 67''

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Création de résidences pour les jeunes, les seniors et les personnes en situation de handicap sur le territoire de la CUS - Appels à projets conjoints du Département et de la CUS

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Appel à projets conjoint entre le Département et le Pôle Alsace Energivie pour rechercher et suivre des ménages de propriétaires-occupants modestes, testeurs de nouveaux produits ou équipements énergétiques dans leur habitat

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Gestion des bâtiments - 53 Propositions financières Budget Primitif 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Renouvellement de l'adhésion du Département à l'Euro-Institut

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

''Alsace à Vélo'' - Convention de partenariat

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Sociétés d'économie mixte locales (SEML) - Rapports d'activités 2011

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Projet de Plan de prévention et de gestion des déchets non dangereux (PPGDND) et son rapport d'évaluation environnementale

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Tarifs de nouvelles prestations assurées par le Laboratoire départemental d'analyses

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avancée des projets inscrits à l'Agenda 21 et Rapport de développement durable 2012

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Diagnostic carbone et projet de Plan climat énergie territorial (PCET)

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Budget Primitif 2013 du Vaisseau - Activités culturelles et commerciale

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Budget Primitif 2013 du Château du Haut-Koenigsbourg

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Déclinaisons de politiques en faveur de la jeunesse - Propositions financières Budget Primitif 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Objectif d'évolution des dépenses des établissements et services sociaux et médico-sociaux pour 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention constitutive du GIP ''Agence française de l'adoption''

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention constitutive du GIP ''Enfance en danger''

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur : Madame Pascale JURDANT-PFEIFFER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Foyer départemental de l'enfance - Propositions financières Budget Primitif 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Bilan intermédiaire de l'expérimentation des contrats de sept heures dans le Bas-Rhin

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Fiscalité du Département

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Stratégie de financement par l'emprunt pour 2013 - Autorisation au président de souscrire des émissions obligataires (émissions EMTN et billets de trésorerie)

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrat triennal ''Strasbourg Capitale Européenne'' 2012-2014

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Budgets 2013 et suivants - Créations, augmentations et diminutions d'autorisations de programme (AP) et d'autorisations d'engagement (AE) - Echéanciers de crédits de paiement (CP)

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Tarifs des régies

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Intégration dans le patrimoine des routes transférées

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Délégations de compétences consenties par le Conseil Général à son président ainsi qu'à la commission permanente

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Représentation du Conseil Général au sein de divers organismes

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Budget Primitif 2013 - Synthèse Décision modificative n° 3 (DM 3) de l'exercice 2012

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions financières Budget Primitif 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Personnel départemental - Evolution des dépenses de personnel, des postes et des effectifs

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Adaptation à la réglementation du dispositif en matière de déplacements professionnels des agents du Département

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Extension de l'échelon spécial en catégorie C - Modalités de mise en oeuvre dans les filières autres que technique

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mise en oeuvre de la protection sociale complémentaire

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de participation avec le Centre de gestion du Bas-Rhin pour le risque ''prévoyance''

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention avec l'Institut universitaire de réadaptation ''Clemenceau'' à STRASBOURG

Assemblée : Conseil General
Date : 10/12/2012
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Le Carrousel", sis au 24 a rue du Manège à MULHOUSE (68100).

Assemblée : Non défini
Date : 07/12/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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